Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du service Praxis (ci-après « le Service ») les présentes mentions légales.
1. Éditeur du Service
Le Service est édité par :
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : auto-entrepreneur / EURL / SASU / SARL]
- Dénomination / Nom du dirigeant : [À COMPLÉTER : Arthur BARRAINE — ou raison sociale]
- Adresse du siège : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
- SIREN : [À COMPLÉTER]
- SIRET : [À COMPLÉTER]
- RCS / Ville d’immatriculation : [À COMPLÉTER si société]
- Capital social : [À COMPLÉTER si société, sinon retirer]
- N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si assujetti à la TVA]
- Email de contact : [À COMPLÉTER : ex. contact@praxis-sante.fr]
- Téléphone : [À COMPLÉTER ou retirer si non communiqué]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : Arthur BARRAINE], joignable à l’adresse email indiquée au paragraphe 1.
3. Hébergement
Le Service est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site web : vercel.com
- Région d’hébergement principale : Irlande (eu-west-1)
Les services tiers utilisés par Praxis (Mistral AI, Resend, Supabase, Stripe) sont détaillés dans la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le Service (textes, graphismes, logos, icônes, images, code source, base de données d’exercices) est la propriété exclusive de l’Éditeur ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du Service, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Éditeur.
5. Crédits
Icônes : Lucide. Polices : Geist (Vercel).
6. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Note :ce document est un modèle. Il doit être relu et complété avec les informations d’identité réelles de l’éditeur avant mise en ligne définitive. Une validation par un professionnel du droit est recommandée.